EDITEUR ET CONCEPTION

Ecole Jeanne d’Arc

29 rue Pierre Loti 17310 Saint Pierre d’Oléron
Tel : 05 46 47 14 68

Hébergement : OVH

CONTENU DU SITE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

MISE EN GARDE GENERALE

L’Ecole Jeanne d’Arc met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs du site des informations fiables. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. L’Ecole Jeanne d’Arc se dégage de toute responsabilité en cas d’indisponibilité de certains services proposés sur le site.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions ou erreurs, et de nous proposer des corrections auprès du chef d’établissement.

COMPATIBILITE NAVIGATEUR

Nous garantissons la compatibilité du site et de son administration avec les navigateurs suivants :

• Chrome (dernières versions)
• Microsoft Edge (dernières versions)
• Firefox (dernières versions)
• Safari (dernières versions)
• Opéra (dernières versions)

Pour les autres navigateurs, nous ne pouvons garantir une présentation graphique et un fonctionnement identique.

COPYRIGHT ET DROITS D’AUTEUR

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES

L’utilisation du site www.ecolejeannedarc-oleron.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site www.ecolejeannedarc-oleron.fr sont invités à les consulter de manière régulière. Le site www.ecolejeannedarc-oleron.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.ecolejeannedarc-oleron.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.ecolejeannedarc-oleron.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service. Le site www.ecolejeannedarc-oleron.fr est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.
Le site www.ecolejeannedarc-oleron.fr se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. En continuant à utiliser les Services du site www.ecolejeannedarc-oleron.fr, l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales qui seraient intervenues.


 

LIMITES DE RESPONSABILITE

Le site www.ecolejeannedarc-oleron.fr utilise la technologie javascript. Le site www.ecolejeannedarc-oleron.fr ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le service, ou de quelque dommage subi résultant de son utilisation. L’utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation, de même il supporte seul les coûts directs ou indirects suite à sa connexion à Internet. L’utilisateur du site www.ecolejeannedarc-oleron.fr s’engage à accéder à celui-ci en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise à jour. L’utilisateur dégage la responsabilité de www.ecolejeannedarc-oleron.fr pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site www.ecolejeannedarc-oleron.fr de toute responsabilité vis-à-vis de tiers.

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable au chef d’établissement. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site www.ecolejeannedarc-oleron.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.ecolejeannedarc-oleron.fr un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.